Mentions légales
CEPAGES ET NATURE – LA VINOTHEQUE DE TROYES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :
Le présent site internet est édité par :
CEPAGES ET NATURE, SASU, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de TROYES, sous le numéro 79800635900011, dont le représentant légal est son Président, Pascal Maillart.
Adresse de la société :
La Vinothèque de Troyes
42 avenue Anatole France
10000 Troyes
Vous pouvez joindre la société au 03.25.45.84.95 ou par mail contact@vinotheque-troyes.com
Le directeur de la publication du site internet est Pascal Maillart
Le prestataire assurant l’hébergement du site est :
1&1 IONOS SARL
7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex,
431 303 775 RCS Sarreguemines,
tél. : 0970 808 911, info@IONOS.fr
Ce site internet a été développé par l’agence de communication Studio Ikadia
Contact : contact@ikadia.fr – www.ikadia.fr
Propriété intellectuelle
Tout ce qui compose la structure du site internet vinotheque-troyes.com, les textes, les images animées ou non, les vidéos ou tous les autres éléments le composant sont la propriété exclusive de CEPAGES ET NATURE.
Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite de Pascal Maillart.
Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.
Limite de responsabilité
CEPAGES ET NATURE, ou ses représentants ne sauraient être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur ce site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.
Crédit photo et copyright
Ce site utilise des visuels dont les droits sont détenus par :
CEPAGES ET NATURE,
Olivier Douard
Istock